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03/11/26	24/11/26 à 17h00	Avis RC DCE Déposer un pli Charlieu-Belmont Communauté (42190) [réf. 2026CURAGEBRIENNON] Étude de valorisation agricole ou de filière d’élimination et travaux de curage et d’évacuation des boues et des sables de la station d’épuration par filtre planté de roseaux de Briennon « Maltaverne »
06/11/26	27/11/26 à 17h00	Avis RC DCE Déposer un pli Charlieu-Belmont Communauté (42190) [réf. 2027TRANSPSEJLOT2] Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places OU 22 à 30 places OU 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité. Il s’agit d’assurer le transport d’enfants et/ou d’adolescents pour les sorties de l’accueil de loisirs les mercredis et pendant les vacances scolaires, hors vacances de Noël et une partie du mois d’août (le SEJ étant fermé sur ces temps). Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP.
19/10/26	07/12/26 à 12h00	Avis RC DCE Déposer un pli Charlieu-Belmont Communauté (42190) RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT
20/10/26	20/01/27 à 12h00	Avis RC DCE Déposer un pli Charlieu-Belmont Communauté (42190) [réf. Consession DSP de l'eau potable] Concession des services publics de l'eau potable de Belmont de la Loire, Charlieu, Cuinzier et ex SIADEP de CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE