| AVIS DE PUBLICITE |
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SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE M. Le Président 2 Avenue GRÜNER CS 80257 42006 Saint Etienne - Cedex 1 Tél : 04 77 48 66 04 SIRET 24420077000117
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| Ville de Saint-Etienne Place de l'Hôtel de Ville 42007 Saint-Etienne Tél : 04 77 48 66 04 correspondre@aws-france.com CCAS 1 rue Attache aux Boeufs 42007 0477486604 Tél : 04 77 48 66 04 correspondre@aws-france.com |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier administratif pour les services de Saint-Étienne Métropole, du Centre Communal d'Action Sociale et de la Ville de Saint-Étienne | ||||||||||||||||||||
| Référence | 2024-SEM-0020 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK25 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 Saint Etienne |
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| Description | Cette consultation est lancée en groupement de commandes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 308 000,00 € HT tous lots confondus sur la durée totale du contrat, pour l'ensemble du groupement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 39130000 - Mobilier de bureau | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 4 max Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les modalités d'attribution sont détaillées au règlement de consultation. |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 308 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Fourniture, livraison, montage et installation de chaises pour Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Fourniture, livraison, montage et installation de chaises pour Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique et esthétique 10 % : Développement durable 40 % : Prix des prestations Lot n° 02 : Fourniture, livraison, montage et installation de plans de travail et mobiliers de rangement pour Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique et esthétique 10 % : Développement durable 40 % : Prix des prestations Lot n° 03 : Fourniture, livraison, montage et installation de bureaux à destination du bâtiment administratif Grüner pour Saint-Étienne Métropole Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique et esthétique 10 % : Développement durable 40 % : Prix des prestations Lot n° 04 : Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers et accessoires ergonomiques pour Saint-Étienne Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Saint-Étienne Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 10 % : Développement durable 30 % : Prix des prestations |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
03/06/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/06/24 à 13h00 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Afin d'optimiser l'analyse des offres des lots 1 et 4, les candidats fourniront les échantillons indiqués et selon les modalités prévues au règlement de consultation. A défaut d'un ou plusieurs échantillons, l'offre de l'opérateur économique sera déclarée irrégulière. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. |
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Envoi le 03/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/05/24 à 18h10 |
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