| Objet |
Acquisition de livres, documents scolaires et non scolaires pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne.
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| Référence |
22AOO-215 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK25 |
| Description |
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 712 000,00 € HT sur la durée totale du contrat, en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
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| Code CPV principal |
22110000 - Livres imprimés |
| Code CPV complémentaire |
22113000 - Livres de bibliothèque |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 8 max
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Acquisition de livres imprimés, de textes lus de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse
Description : Acquisition de livres imprimés, de textes lus de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N° 1 est 75 000 € HT
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22110000
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| N° 2 |
Acquisition de livres imprimés de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes
Description : Acquisition de livres imprimés de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N°2 est 150 000 € HT
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22110000
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| N° 3 |
Acquisition de textes lus et livres grands caractères
Description : Acquisition de textes lus et livres grands caractères
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N°3 est 15 000 € HT
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22110000
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| N° 4 |
Acquisition de bandes dessinées adulte et jeunesse
Description : Acquisition de bandes dessinées adulte et jeunesse
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N°4 est 35 000 € HT
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22110000
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| N° 5 |
Acquisition d'ouvrages en langue étrangère pour adulte et jeunesse
Description : Acquisition d'ouvrages en langue étrangère pour adulte et jeunesse
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N°5 est 8 000 € HT
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22110000
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| N° 6 |
Acquisition de livres scolaires destinés aux écoles
Description : Acquisition de livres scolaires destinés aux écoles
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N° 6 est 90 000 € HT
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22111000
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| N° 7 |
Acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles
Description : Acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N° 7 est 45 000 € HT
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22110000
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| N° 8 |
Acquisition de livres destinés aux crèches
Description : Acquisition de livres destinés aux crèches
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises).
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot N°8 est 10 000 € HT.
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22110000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance prévue;
Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne.
Prix unitaires ajustables
Aucune forme de groupement n'est imposée.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1,
OU - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique (DC1).
Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le contrat réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2).
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains sur les 3 dernières années (DC2).
- références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent contrat indiquant montants, dates et destinataires (DC2).
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
26/09/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/09/22 à 13h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières ;
- Capacités professionnelles
Les critères intervenant pour la sélection des offres sont :
- pour les lots 1,2,3,4,5,6,8:
Valeur technique et environnementale pondérée à 90%
Prix pondéré à 5%
Délais de livraison pondéré à 5%
- pour le lot 7 :
Valeur technique et environnementale pondérée à 75%
Prix pondéré à 20%
Délais de livraison pondéré à 5%
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
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Envoi le 27/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
27/07/22 à 11h15
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