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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
M. Le Président
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 49 74 07
SIRET 24420077000117
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet PRESTATION DE FOURNITURE DE MATERIEL ET DE SERVICES DANS LE CADRE DE LA PLATEFORME ECO-EVENEMENTS POUR LE TERRITOIRE DE SAINT-ETIENNE METROPOLE
Référence 2022-DD-0006
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Territoire de Saint-Etienne Métropole
42000 Saint-Etienne Métropole
Durée 36 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre (3 ans à compter de sa notification) est défini comme suit :
- lot 1 : 20 000,00 €/HT ;
- lot 2 : 21 000,00 €/HT.
Le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Code CPV principal 39150000 - Mobilier et équipements divers
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Saint-Etienne Métropole
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture et gestion du service de prêt de gobelets réutilisables
Description : Dans le cadre de ce nouveau marché, le titulaire du contrat devra :
- Fabriquer les éco-gobelets à partir d'un visuel fourni par Saint-Etienne Métropole et gérer le stockage de ces derniers (et du stock actuel) ;
- Assurer la gestion du service de prêt d'éco-gobelets ;
- Assurer le lavage des gobelets utilisés.
Lieu de livraison: Territoire de Saint-Etienne Métropole
  39221123
N° 2 Fourniture et gestion du service de prêt de toilettes sèches
Description : Dans le cadre de ce nouveau marché, le titulaire du contrat devra :
- Fabriquer de nouvelles toilettes pour compléter la gamme et améliorer l'existant, en fonction de l'état des lieux communiqué ;
- Stocker et assurer la maintenance des toilettes sèches (anciennes et nouvelles) ;
- Assurer la gestion du service de prêt des toilettes sèches ;
- Être en mesure d'assurer plusieurs prestations optionnelles pour le compte des organisateurs d'événements (détail au cahier des charges).
Lieu de livraison: Territoire de Saint-Etienne Métropole
  44411000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Pour le lot n°2 uniquement : Documents justificatifs permettant de vérifier que le candidat rempli les conditions pour concourir dans le cadre d'un marché réservé au sens de l'article L2113-12 du code de la commande publique.

  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Oui
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
SAINT ETIENNE MÉTROPOLE - Service Marchés publics
Tél : 04 77 49 74 07

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 27/09/22 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.
  Envoi le 05/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 06/09/22

 

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