| Objet |
Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.
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| Référence |
21AOO-151 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK25 |
| Description |
Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes regroupant deux entités, conformément aux articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique : la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.
Le groupement concerne les lots 1 à 3 et 9 à 12.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 10 810 000,00 € HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus, en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
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| Code CPV principal |
34144900 - Véhicules électriques |
| Code CPV complémentaire |
34111200 - Berlines |
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34139100 - Châssis-cabines |
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34144700 - Véhicules utilitaires |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 13 max
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Acquisition véhicules légers à motorisation électrique du segment « A » en BUY-BACK
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation électrique du segment « A » en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 1 670 000 € HT
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34144900
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| N° 2 |
Acquisition véhicules légers à motorisation essence à boite de transmission manuelle, diesel à boite de transmission manuelle, essence et/ou hybride à BVA du segment « B » en BUY-BACK
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation essence à boite de transmission manuelle, diesel à boite de transmission manuelle, essence et/ou hybride (auto-rechargeable) à boite de transmission automatique du segment « B » en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 1 585 000 € HT
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34111200
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| N° 3 |
Acquisition véhicules légers à motorisation électrique à boite de transmission automatique du segment « B » en BUY-BACK
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation électrique à boite de transmission automatique du segment « B » en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 1 615 000 € HT
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34144900
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| N° 4 |
Acquisition véhicules légers à motorisation thermique et à boite de transmission automatique du segment « Ludospace » pour la Police municipale.
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation thermique et à boite de transmission automatique du segment « Ludospace » pour la Police municipale.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 280 000 € HT
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34111200
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| N° 5 |
Acquisition véhicules légers à motorisation thermique et à boite de transmission automatique du segment « SUV Compact » pour la Police municipale.
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation thermique et à boite de transmission automatique du segment « SUV Compact » pour la Police municipale.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 300 000 € HT
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34111200
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| N° 6 |
Acquisition véhicules légers à motorisation thermique à différentes boîtes de transmission du segment « C » en BUY-BACK
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation thermique à différentes boîtes de transmission du segment « C » en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 300 000 € HT
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34111200
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| N° 7 |
Acquisition véhicules légers à motorisation hybride-rechargeable du segment « C » en BUY-BACK
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation hybride-rechargeable du segment « C » en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 200 000 € HT
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34111200
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| N° 8 |
Acquisition véhicules légers à motorisation électrique du segment « C » en BUY-BACK
Description : Acquisition véhicules légers à motorisation électrique du segment « C » en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 220 000 € HT
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34111200
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| N° 9 |
Acquisition de véhicule utilitaire à motorisation diesel et essence à boite de transmission manuelle et automatique et équipements, type fourgonnette ou utilitaire léger
Description : Acquisition de véhicule utilitaire à motorisation diesel et essence à boite de transmission manuelle et automatique et équipements, type fourgonnette ou utilitaire léger
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 1 570 000 € HT
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34144700
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| N° 10 |
Acquisition de véhicule utilitaire à motorisation électrique et à boite de transmission automatique et équipements, type fourgonnette ou utilitaire léger
Description : Acquisition de véhicule utilitaire à motorisation électrique et à boite de transmission automatique et équipements, type fourgonnette ou utilitaire léger
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 1 050 000 € HT
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34144700
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| N° 11 |
Acquisition de véhicule utilitaire à motorisation diesel et à boite de transmission manuelle et à transmission automatique et équipements, type fourgon moyen
Description : Acquisition de véhicule utilitaire à motorisation diesel et à boite de transmission manuelle et à transmission automatique et équipements, type fourgon moyen
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 700 000 € HT
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34144700
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| N° 12 |
Acquisition de châssis-cabine 3,5 T double et simple cabine et équipements pour benne transporteur
Description : Acquisition de châssis-cabine 3,5 T double et simple cabine et équipements pour benne transporteur
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 1 160 000 € HT
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34139100
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| N° 13 |
Acquisition de véhicule à motorisation électrique-essence du segment « E » (Hybride-rechargeable) en BUY-BACK
Description : Acquisition de véhicule à motorisation électrique-essence du segment « E » (Hybride-rechargeable) en BUY-BACK
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée du marché : 160 000 € HT
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34111200
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
- Aucune retenue de garantie.
- Avance prévue
- Financement sur les budgets respectifs de la Ville de Saint Etienne et de Saint-Etienne métropole
- Prix unitaires, ajustables.
- Cession et nantissement selon les formes prévues au code de la commande publique.
- Aucune forme de groupement n'est imposée.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1,
OU
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique (DC1).
Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le contrat réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2).
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains sur les 3 dernières années (DC2).
- références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent contrat indiquant montants, dates et destinataires (DC2).
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix
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| Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
10/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/10/22 à 13h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pour les lots 1, 4, 5, 9, 10, 11, 12 et 13, les accords-cadres seront conclus pour une période ferme de quatre ans démarrant à la date du 2 novembre 2022 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 1er novembre 2026 inclus.
Pour les lots 2, 3, 6, 7 et 8 les accords-cadres seront conclus pour une période ferme de quatre ans démarrant à la date du 1er février 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 janvier 2027 inclus.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
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Envoi le 08/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
08/09/22 à 15h15
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