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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE DU CHAMBON-FEUGEROLLES Le Maire Place Jean Jaurès 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES SIRET 21420044600018 |
L'avis implique un marché public. | |
Groupement de commandes : Non
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Objet | ACHATS DE VÉHICULES NEUFS AVEC REPRISES | |||||||||
Référence | ST2208 | |||||||||
Type de marché | Fournitures | |||||||||
Mode | Procédure adaptée ouverte | |||||||||
Technique d'achat | Sans objet | |||||||||
Lieu de livraison principal |
60 rue de la République 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES |
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Description | Cette consultation porte sur l'acquisition et livraison de 2 véhicules neufs à l'usage des différents services de la commune (ASVP et jardin) avec la reprise de 2 véhicules. Le délai de livraison propre à chaque lot reste à l'initiative du candidat. |
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Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non |
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Conditions de participation | ||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | ||||||||||
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Valeur technique 45 % : Prix |
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Renseignements |
administratifs SERVICE COMMANDE PUBLIQUE |
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Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | ||||||||||
Offres |
Remise des offres le
11/10/22 à 12h00 au plus tard. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. |
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Envoi le 19/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 19/09/22 |
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