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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 66 04 SIRET 21420218600018
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| Ville de Saint-Etienne Ville de Saint-Etienne Place de l'Hôtel de Ville BP 503 42007 Saint-Etienne Cedex 1 Tél : 04 77 48 77 48 SAINT-ETIENNE METROPOLE Service marchés publics SEM SAINT ETIENNE METROPOLE 2 Avenue Gruner CS80257 42006 SAINT-ETIENNE Cedex 1 Tél : 04 77 48 66 04 |
| AVIS RECTIFICATIF DU 02/04/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole |
| Référence | 24AOO-573 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK25 |
| Lieu principal de livraison |
Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 Saint Etienne |
| Durée |
à compter du 01/07/24 Jusqu'au 30/06/25 |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 30199770 - Chèques-repas |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 35 255 200,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour la Ville de Saint-Étienne, l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er juillet 2024 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 30 juin 2025. Pour Saint-Étienne Métropole, l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 6 mois démarrant à la date du 1er janvier 2027 jusqu'au 30 juin 2028. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre. Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 80 % : Valeur technique 10 % : Développement durable 10 % : Prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
30/04/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/05/24 à 13h00 Lieu : SAINT-ETIENNE Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 29/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/03/24 à 13h54 |
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