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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
M. Le Président
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 48 66 04
SIRET 24420077000117

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand Croix - secteur aval (Loire)

Référence

2024-ASRI-0004

Type de marché

Travaux

Mode

Procédure avec négociation

Code NUTS

FRK25

Lieu principal d'exécution

La Grand Croix
42320 LA GRAND-CROIX

Description

Le présent marché concerne l'aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand-Croix - Secteur aval, sur un linéaire d'env. 620 ml (en amont et aval de l'échangeur n°13 de l'A47).
L'opération d'aménagement prévoit notamment :
-la démolition et la reconstruction du pont de la rue de la Rive ;
-le dévoiement des réseaux secs associés à la reconstruction de l'ouvrage d'art ;
-l'aménagement du lit et des berges du Gier, au moyen de techniques de génie civil ;
-le terrassement en déblai & en remblai des abords du Gier et la gestion des terres excavées ;
-le terrassement en déblai des matériaux présents sur le site « Ex Tissafil », la gestion des terres excavées et le transport & mise en dépôt de matériaux inertes sur ce site ;
-l'aménagement d'une voie verte en rive droite du Gier ;
- l'aménagement de cheminements doux en berge et en rive, avec la mise en oeuvre d'une passerelle piétons/cycles ;
- la réalisation d'aménagements paysagers ;
- la garantie et le suivi des aménagements végétaux (3 années).
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Code CPV principal

45220000 - Ouvrages d'art et de génie civil

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° A	Démolition/reconstruction du pont de la rue de la Rive Description : Démolition/reconstruction du pont de la rue de la Rive Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 5 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non Informations complémentaires : La date prévisionnelle de début des prestations : septembre 2024. Délai d'exécution est de 9 mois incluant une période de préparation de 2 mois, qui débute à compter de la date fixée par ordre de service		45220000
N° B	Aménagement du lit et des berges du Gier - Aménagement d'une voie verte Description : Aménagement du lit et des berges du Gier - Aménagement d'une voie verte Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 5 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non Informations complémentaires : La date prévisionnelle de début des prestations : novembre 2024. Le délai d'exécution est de 61 mois incluant une période de préparation de 2 mois.		45262640

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subventions éventuelles de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et du Département de la Loire

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° A : Démolition/reconstruction du pont de la rue de la Rive

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° B : Aménagement du lit et des berges du Gier - Aménagement d'une voie verte

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Candidatures

Remise des candidatures le 13/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats doivent transmettre à ce stade uniquement les éléments de la candidature tels que définis dans le règlement de la candidature. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur candidature selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés.

Marché périodique :

Non

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Saint-Etienne Métropole
Questions à poser via le profil acheteur
2 Avenue Grüner
CS80257
42006 Saint Etienne Cedex 1
Tél : 04 77 48 66 04
marches@saint-etienne-metropole.fr

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Envoi le 08/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/04/24 à 15h10

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