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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
M. le Président
Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 48 40 59
SIRET 22420001400013

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non

Objet	Travaux de lutte contre la Jussie rampante (Ludwigia peploides) sur l'Espace Naturel Sensible (ENS) de la Boucle de Rivas RELANCE
Référence	24AT-DAJCP-2139-Z
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Sans objet
Lieu d'exécution principal	42340 RIVAS
Durée	6 mois
Description	La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Descriptif : Opération de traitement et de lutte sur une plante exotique envahissante (la jussie rampante) à l'aide de moyens mécanisés et manuels sur une pièce d'eau la Boucle de Rivas (surface approximative à traiter 2,7 ha). La date prévisionnelle de début des prestations est juin 2024
Code CPV principal	45262640 - Travaux d'amélioration de l'environnement
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : -Identification du candidat - Déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Chiffre d'affaires global du candidat et chiffre d'affaires du domaine d'activité portant sur les 3 derniers exercices (art 6.1.1 du RC) Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public .
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix, noté sur 20 points 30 % : Valeur technique, notée sur 20 points 30 % : Délai d'intervention noté sur 20 points
Renseignements	Correspondre avec l'Acheteur administratifs Coralie FEOLA Tél : 04 77 48 43 21
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 07/05/24 à 16h00 au plus tard.
Dépôt	Déposer un Pli dématérialisé Cette consultation bénéficie du Service DUME Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres sont transmises uniquement par voie électronique dans les conditions définies à l'article 9 du règlement de consultation. Le Département de la Loire se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre. Le Département se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Le délai de validité des offres est fixé à 3 mois. L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement. - Délais global de paiement de 30 jours - avance de 10% du montant du marché en application des dispositions des articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique uniquement pour le lot 1. - Cautionnement et garantie : garantie à première demande à concurrence du montant de l'avance si le montant du marché est supérieur à 100 000 € HT. - acomptes
	Envoi le 16/04/24 à la publication Publication aux supports de presse suivants : Le Progrès - Ed. de la Loire

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